Le principe sur lequel repose l’organisation du temps de travail est que la durée du travail des salariés est organisée sur une base d’heures de travail à effectuer dans la semaine (articles L 3121-27 et suivants du Code du travail).

La durée du travail s’apprécie par rapport au temps effectif de travail du salarié dans le cadre de son activité professionnelle. Le Code du travail le définit comme le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et se conforme à ses directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles (art. L 3121-1). La durée légale de travail est fixée à 35 heures par semaine (art. L 3121-27).

Cependant, un dispositif d’aménagement du temps de travail supérieur à la semaine peut être envisagé par accord collectif lorsque, par exemple, la durée du travail varie d’une semaine à l’autre (périodes hautes et périodes basses).

Lire la suite sur le site de la Confédération Force Ouvrière.